Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE"
/
COMPLEX DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLEX DELTA
SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE" - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1393891
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
15/04/1996
COMPLEX DELTA de SANTE METAUX COMPLEX - \

Présentation de la marque COMPLEX DELTA

Déposée le 15 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « COMPLEX DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE" domicilié(e) 22, rue Chateauneuf, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Geneviève MUSSO - France.

La marque COMPLEX DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEX DELTA est expirée depuis le 15 avril 1996.

SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : BETACOMPLEX


SANTE METAUX COMPLEX - "S.M.C. FRANCE" - S.A.R.L. - 22, rue Chateauneuf, 06000 NICE. - France


Maître Geneviève MUSSO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Complément alimentaire en capsules à l'huile de foies de poissons, de germes de blé, de noyaux d'abricots et lécithine de soja.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.